Crédits
Droits réservés à l'éditeur du site
A l’exception des éléments tiers, la société éditrice du site est légitime propriétaire de l’ensemble des créations graphiques intégrées au site, telles que sa structure, les logos, images, textes, designs, pages HTML, structures et contenus des bases de données, interfaces graphiques, etc.
L’éditeur du site n’est pas titulaire des droits de propriété intellectuelle des éléments tiers incorporés dans le site et qui sont issus de la communauté open-source et soumis à des licences propres.
Crédits photos et images : Shutterstock Images LLC et Proactions SPRL
Elements tiers
Les Eléments Tiers « open source » qui pourront être utilisés dans le site sont, notamment, les programmes TinyMCE (sous licence GNU Version 2.1) et Jquery (sous licence MIT).
Les codes source de ces programmes ne sont pas modifiés.
Le site est conçu pour fonctionner avec ces programmes « open source » mais n’est pas un programme dérivé des programmes « open source ».
Le texte de la licence est accessible sur Internet via les liens suivants :




